đ 2022-04-15 04:52:24 – Paris/France.
Il existe de nombreux documents sur la vie familiale, la scolarité ou la santé. En cas de divorce, remariage, interracial, combien de temps ces documents seront-ils conservés ?
đšâđ©âđ§âđŠ Famille et Ă©ducation : combien de temps pouvez-vous garder vos papiers ?
cette diplĂŽme est le fichier Ă conserver permanent, Parce qu’ils ne peuvent ĂȘtre dĂ©livrĂ©s qu’une seule fois dans une vie. pas de copie Impossible de postuler Ă leur Ă©cole pour un diplĂŽme.
Tous les documents administratifs pertinents La vie de famille dure toute une vie : Livret de famille, acte de naissance, acte de mariage, rĂ©cĂ©pissĂ© de PACS, divorce, remariage, adoption, reconnaissance d’enfants et donations familiales.
Pour ce qui est de Avis de versement d’allocations familialesils doivent garder 5 annĂ©es. BĂ©nĂ©ficiaire 2 ans pour rĂ©clamer une somme forfaitaire Il ne l’a pas perçu et la Caisse d’allocations familiales (CAF) a 2 ans pour rembourser le trop-perçu.
En cas de dĂ©cĂšs, les membres de la famille se posent une question : Combien de temps doit-on conserver les dossiers du dĂ©funt ? Il est Ă noter qu’avant de pouvoir organiser les dossiers du dĂ©funt, il faut les sauvegarder pour un jour pluvieux. 5 annĂ©esC’est le temps qu’il faudra aux allocataires sociaux pour rĂ©cupĂ©rer.
Quel document de vie familiale ? | Combien de temps les conserver ? |
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diplĂŽme | Ă vie |
Preuve de citoyenneté (copie complÚte et extrait) | à vie |
reconnaissance des enfants | Ă vie |
livret de famille | Ă vie |
Récépissé PACS | à vie |
engagement | Ă vie |
Decret de divorce | Ă vie |
jugement d’adoption | Ă vie |
DĂ©livrance de l’avis d’allocations familiales | 5 annĂ©es |
faire un don | Ă vie |
Attestation enfant handicapĂ© | jusqu’Ă la liquidation des prestations de retraite |
documents appartenant au dĂ©funt | Certaines prestations sociales peuvent ĂȘtre retirĂ©es au bĂ©nĂ©ficiaire aprĂšs 5 ans Ă compter de la date du dĂ©cĂšs de la personne concernĂ©e. |
â SantĂ© : Combien de temps conserverez-vous vos documents Communs et SĂ©curitĂ© Sociale ?
tout cahier (santĂ©, vaccinations, groupe sanguin), Certificats mĂ©dicaux et inspections sera rĂ©servĂ© Ă vie. RĂ©sumer Rembourser Doit maintenir l’assurance maladie et maternitĂ© dĂ©livrĂ©e 2 annĂ©es (DĂ©lai de rĂ©cupĂ©ration en cas de trop-perçu).cette Les prescriptions mĂ©dicales sont valables environ 1 anCependant, pour sortie de lunettes un vieil homme 16 Ă 42 ansL’ordonnance est valide 5 annĂ©es.
pour une personne 42+Les lunettes peuvent ĂȘtre dĂ©livrĂ©es sur ordonnance 3 annĂ©esIl existe une exception pour les aides auditives sans date d’expiration de prescription.relative Ă par jour Payant, justificatif Ă conserver jusqu’Ă la liquidation des droits Ă pension.
Quel document sanitaire ? | Combien de temps les conserver ? |
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carnet de santé | à vie |
Carnets de vaccination | Ă vie |
carte de groupe sanguin | Ă vie |
Certificat médical | à vie |
Examen physique (radiographie, Ă©chographie mammaire, etc.) | Ă vie |
Carte d’assurance | Selon l’organisme d’assurance maladie |
demande de remboursement | Selon l’organisme d’assurance maladie |
Remboursement de l’assurance maladie et maternitĂ© | 2 annĂ©es |
organiser | au moins 1 an |
Preuve d’indemnitĂ© journaliĂšre | jusqu’Ă la liquidation des prestations de retraite |
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