Combien de temps ses fichiers seront-ils conservés ?

😍 2022-04-15 04:52:24 – Paris/France.

Il existe de nombreux documents sur la vie familiale, la scolarité ou la santé. En cas de divorce, remariage, interracial, combien de temps ces documents seront-ils conservés ?

đŸ‘šâ€đŸ‘©â€đŸ‘§â€đŸ‘Š Famille et Ă©ducation : combien de temps pouvez-vous garder vos papiers ?

cette diplĂŽme est le fichier Ă  conserver permanent, Parce qu’ils ne peuvent ĂȘtre dĂ©livrĂ©s qu’une seule fois dans une vie. pas de copie Impossible de postuler Ă  leur Ă©cole pour un diplĂŽme.

Tous les documents administratifs pertinents La vie de famille dure toute une vie : Livret de famille, acte de naissance, acte de mariage, rĂ©cĂ©pissĂ© de PACS, divorce, remariage, adoption, reconnaissance d’enfants et donations familiales.

Pour ce qui est de Avis de versement d’allocations familialesils doivent garder 5 annĂ©es. BĂ©nĂ©ficiaire 2 ans pour rĂ©clamer une somme forfaitaire Il ne l’a pas perçu et la Caisse d’allocations familiales (CAF) a 2 ans pour rembourser le trop-perçu.

En cas de dĂ©cĂšs, les membres de la famille se posent une question : Combien de temps doit-on conserver les dossiers du dĂ©funt ? Il est Ă  noter qu’avant de pouvoir organiser les dossiers du dĂ©funt, il faut les sauvegarder pour un jour pluvieux. 5 annĂ©esC’est le temps qu’il faudra aux allocataires sociaux pour rĂ©cupĂ©rer.

Fichiers de la vie Ă  la maison Ă  sauvegarder

Quel document de vie familiale ? Combien de temps les conserver ?
diplĂŽme Ă  vie
Preuve de citoyenneté (copie complÚte et extrait) à vie
reconnaissance des enfants Ă  vie
livret de famille Ă  vie
Récépissé PACS à vie
engagement Ă  vie
Decret de divorce Ă  vie
jugement d’adoption Ă  vie
DĂ©livrance de l’avis d’allocations familiales 5 annĂ©es
faire un don Ă  vie
Attestation enfant handicapĂ© jusqu’Ă  la liquidation des prestations de retraite
documents appartenant au dĂ©funt Certaines prestations sociales peuvent ĂȘtre retirĂ©es au bĂ©nĂ©ficiaire aprĂšs 5 ans Ă  compter de la date du dĂ©cĂšs de la personne concernĂ©e.

✅ SantĂ© : Combien de temps conserverez-vous vos documents Communs et SĂ©curitĂ© Sociale ?

tout cahier (santĂ©, vaccinations, groupe sanguin), Certificats mĂ©dicaux et inspections sera rĂ©servĂ© Ă  vie. RĂ©sumer Rembourser Doit maintenir l’assurance maladie et maternitĂ© dĂ©livrĂ©e 2 annĂ©es (DĂ©lai de rĂ©cupĂ©ration en cas de trop-perçu).cette Les prescriptions mĂ©dicales sont valables environ 1 anCependant, pour sortie de lunettes un vieil homme 16 Ă  42 ansL’ordonnance est valide 5 annĂ©es.

pour une personne 42+Les lunettes peuvent ĂȘtre dĂ©livrĂ©es sur ordonnance 3 annĂ©esIl existe une exception pour les aides auditives sans date d’expiration de prescription.relative Ă  par jour Payant, justificatif Ă  conserver jusqu’Ă  la liquidation des droits Ă  pension.

Fiche santé à sauvegarder

Quel document sanitaire ? Combien de temps les conserver ?
carnet de santé à vie
Carnets de vaccination Ă  vie
carte de groupe sanguin Ă  vie
Certificat médical à vie
Examen physique (radiographie, Ă©chographie mammaire, etc.) Ă  vie
Carte d’assurance Selon l’organisme d’assurance maladie
demande de remboursement Selon l’organisme d’assurance maladie
Remboursement de l’assurance maladie et maternitĂ© 2 annĂ©es
organiser au moins 1 an
Preuve d’indemnitĂ© journaliĂšre jusqu’Ă  la liquidation des prestations de retraite

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